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Copyright et propriété intellectuelle

 

- Les aphorismes, maximes, sentences, pensées, formules et autres textes rédigés par Bernard Willems-Diriken, dit Romain Guilleaumes, Érard de La Reid, Alexandre Dirikenne, Bernard Willems, Vilbert le Pamphlétaire, Thibault de Sélys ou Bernard Dubois-Renard, sont protégés par copyright.

- L'usage de courtes citations à des fins privées et non commerciales est toléré, à la condition expresse de mentionner - au minimum - le nom de l’auteur.
A défaut, il s’agit d’un détournement de propriété intellectuelle, d’un vol, qui expose le contrevenant à des poursuites judiciaires.

- Toute reproduction d'un texte suivi, même partielle et sous quelque forme que ce soit, est obligatoirement soumise à l'accord explicite et préalable de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause.
A défaut de celui-ci, la reproduction est illicite.

- Toute reproduction, sous quelque forme et ampleur que ce soit, dans le cadre d’une démarche à but lucratif ou mercantile, est soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause.
A défaut de celui-ci, la reproduction est illicite.

- Sont également proscrites par la législation, les modifications, altérations, adaptations et traductions, par un procédé quelconque et sous quelque forme que ce soit, des textes de l'auteur effectuées sans son autorisation expresse, explicite et préalable ou celle de ses ayants droit ou ayants cause.

Le droit international consacre ces dispositions pour tous pays.

 

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